Conseil communal du 28-11-2013
pv du 28 novembre 2013.pdf
— 693.5 KB
Aller au contenu. | Aller à la navigation
Navigation
Navigation
- Vie politique
- Services communaux
- Département des affaires générales
- Département enseignement et lecture publique
- Département événementiel
- Département des affaires juridiques
- Département travaux
- Directrice générale
- Haltes-jeux
- Secrétariat du Bourgmestre
- Service Accueil Temps Libre (ATL)
- Service accueillantes conventionnées
- Service Agriculture - Bien-être animal - Circuits courts - Emploi
- Service coordination de l'enfance
- Département financier
- Service EPN
- Service fonction publique
- Service garderies extrascolaires
- Service gestion des ressources humaines
- Service informatique
- Service juridique
- Service logement
- Service logements inoccupés et écrits publicitaires
- Service marchés publics
- Service médiation
- Service plaines
- Service plan de cohésion sociale
- Economiste
- Service secrétariat
- Service taxes
- Crèche communale "Les Arsouilles"
- Département cadre de vie
- Enseignement
- Enseignement fondamental communal
- Enseignement spécial communal
- Enseignement fondamental confessionnel
- Enseignement Fédération Wallonie Bruxelles
- Enseignement de Promotion Sociale
- Cefa (formation en alternance)
- EPN (espace public numérique)
- Académie de musique
- ACFI (ateliers créatifs du français et de l'information)
- Cours de remédiation Delipro Jeunesse
- Enseignement communal - Inscriptions année scolaire 2018-2019
- Autres services
- Réglements
- Règlement redevance vente de bracelets de sécurisation et d'identification
- Règlement sur l'implantation des nouvelles constructions
- Règlement relatif aux tarifs applicables lors des évènements d'organisation communale
- Réglement sur les panneaux d'affichage
- Règlement sécurité organisation manifestations publiques
- Réglement commerces de nuit
- Règlement octroi de subside
- Réglement relatif aux prestations techniques des agents communaux
- Réglement de répartition du subside communal aux clubs sportifs
- Dossier de sécurité relatif à l'organisation de manifestations publiques
- Réglement Général de Police Administrative
- Avis d'enquêtes publiques
- Arrêtés de police
- Schéma de structure communal
- Bulletins communaux
- Primes
- Informations utiles
- Taxes et redevances
- Sports
- Culture
- Tourisme
- Clubs de loisirs
- Location de salles
- Mouvements de jeunesse
- Maisons de Village
- Coordination de l'enfance
- Petite enfance
- Aîné
- Jeune
- Parent
- Consultations ONE
- Crèches et garderies
- Accueillantes conventionnées
- Accueil extrascolaire
- Halte-jeux
- Pour les petits
- Enseignement fondamental communal
- Enseignement spécial communal
- Enseignement fondamental confessionnel
- Enseignement Fédération Wallonie Bruxelles
- Cefa (formation en alternance)
- EPN (espace public numérique)
- Académie de musique
- ACFI (ateliers créatifs du français et de l'information)
- Demandeur d'emploi
- Personne avec un handicap
- Sportif
Menu de navigation
- Commune
- Vie politique
- Services communaux
- Département des affaires générales
- Département enseignement et lecture publique
- Département événementiel
- Département des affaires juridiques
- Département travaux
- Directrice générale
- Haltes-jeux
- Secrétariat du Bourgmestre
- Service Accueil Temps Libre (ATL)
- Service accueillantes conventionnées
- Service Agriculture - Bien-être animal - Circuits courts - Emploi
- Service coordination de l'enfance
- Département financier
- Service EPN
- Service fonction publique
- Service garderies extrascolaires
- Service gestion des ressources humaines
- Service informatique
- Service juridique
- Service logement
- Service logements inoccupés et écrits publicitaires
- Service marchés publics
- Service médiation
- Service plaines
- Service plan de cohésion sociale
- Economiste
- Service secrétariat
- Service taxes
- Crèche communale "Les Arsouilles"
- Département cadre de vie
- Enseignement
- Enseignement fondamental communal
- Enseignement spécial communal
- Enseignement fondamental confessionnel
- Enseignement Fédération Wallonie Bruxelles
- Enseignement de Promotion Sociale
- Cefa (formation en alternance)
- EPN (espace public numérique)
- Académie de musique
- ACFI (ateliers créatifs du français et de l'information)
- Cours de remédiation Delipro Jeunesse
- Enseignement communal - Inscriptions année scolaire 2018-2019
- Autres services
- Réglements
- Règlement redevance vente de bracelets de sécurisation et d'identification
- Règlement sur l'implantation des nouvelles constructions
- Règlement relatif aux tarifs applicables lors des évènements d'organisation communale
- Réglement sur les panneaux d'affichage
- Règlement sécurité organisation manifestations publiques
- Réglement commerces de nuit
- Règlement octroi de subside
- Réglement relatif aux prestations techniques des agents communaux
- Réglement de répartition du subside communal aux clubs sportifs
- Dossier de sécurité relatif à l'organisation de manifestations publiques
- Réglement Général de Police Administrative
- Avis d'enquêtes publiques
- Arrêtés de police
- Schéma de structure communal
- Bulletins communaux
- Primes
- Informations utiles
- Taxes et redevances
- Loisirs
- Sports
- Culture
- Tourisme
- Clubs de loisirs
- Location de salles
- Mouvements de jeunesse
- Maisons de Village
- Coordination de l'enfance
- Petite enfance
- Economie
- Je suis
- Aîné
- Jeune
- Parent
- Consultations ONE
- Crèches et garderies
- Accueillantes conventionnées
- Accueil extrascolaire
- Halte-jeux
- Pour les petits
- Enseignement fondamental communal
- Enseignement spécial communal
- Enseignement fondamental confessionnel
- Enseignement Fédération Wallonie Bruxelles
- Cefa (formation en alternance)
- EPN (espace public numérique)
- Académie de musique
- ACFI (ateliers créatifs du français et de l'information)
- Demandeur d'emploi
- Personne avec un handicap
- Sportif
- Je trouve
Vous êtes ici :
Accueil
/
Commune
/
Vie politique
/
Conseil communal
/
Procès-verbaux
/
Procès verbaux - 2013
/
Conseil communal du 28-11-2013
Actions sur le document
- Info