Ordre du jour du Conseil communal du 28/11/2011
SEANCE PUBLIQUE
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 31 octobre 2011.
2. Information(s).
3. 3ème MB ordinaire exercice 2011.
4. Demande de garantie financière – ICDI.
5. Budget 2012 du Synode protestant.
6. Budget 2012 des F.E. :
a) St Martin de Trazegnies ;
b) St Martin de Gouy ;
c) St Luc ;
d) Notre Dame du Rosaire ;
e) St François d’Assise ;
f) St Lambert ;
g) St Barthélémy.
7. Mode de passation des marchés et fixation des conditions :
a) Travaux d’abattage et d’élagage d’arbres en deux lots ;
b) Travaux de chauffage Ă la Posterie ;
c) Travaux de toiture à l’école des Hautes-Montées à Gouy ;
d) Travaux de réparations des installations sanitaires du hall Omnisports.
7.01 Aménagement des abords des garages de la police de Trazegnies – Avenant N° 1 : renforcement de la fondation des essais de sol - URGENCE
8. Approbation des conditions et du mode de passation :
a) Achat de matériel informatique pour le service bibliothèque,
b) Fourniture d’une cuisine à l’Epsis (C1) ;
c) Fourniture d’un motoculteur pour l’Epsis ;
d) Achat de matériel informatique pour l’Ecole Industrielle ;
e) Remplacement grappin ;
f) Achat de matériel informatique en 5 lots ;
g) Achat de matériel pour les menuisiers et électriciens ;
h) Mise en conformité du système d’alarme à l’Ecole Industrielle.
i) Achat d'instruments de musique POINT COMPLEMENTAIRE
9. Programme communal d’actions en matière de logement. Ancrage 2012-2013.
10. Avenant à la convention « Abris bus » avec Clear Channel.
11. Récupération des amendes administratives – Désignation du receveur communal pour conciliation en justice de paix.
12. ICDI – Assemblée générale ordinaire le 22 décembre 2011.
13. IEH- Assemblée générale statutaire le 20 décembre 2011.
14. IGH – Assemblée générale statutaire le 20 décembre 2011.
15. IGRETEC – Assemblée générale ordinaire le 19 décembre 2011.
15.01 I.S.P.P.C. – Assemblée générale ordinaire le 21 décembre 2011. POINT COMPLEMENTAIRE
15.02 I.P.F.H. Assemblée générale ordinaire le 19 décembre 2011. POINT COMPLEMENTAIRE
16. Décision de recourir à I.G.R.E.T.E.C. dans le cadre de la relation « in house » pour les services énergétiques.
17. Service Juridique- - Adoption d’un règlement relatif à l’utilisation des cartes de carburant.
18. Règlement complémentaire de circulation routière – Création d’un emplacement réservé aux handicapés à 6183 Trazegnies, rue des Bois n° 86.
19. Projet de règlement complémentaire de circulation routière : création d’un plateau bus admis à la rue de Binche, 22 face à l’école de Reguignies.
20. Délégation à donner au Collège pour la désignation à tous emplois pour lesquels la nomination n’est pas réglée par la loi (contractuels) du 1er décembre 2011 jusqu’à la veille de l’installation du nouveau Conseil communal.
21. Redressement du sentier vicinal numéro 88 repris à l’Atlas des Chemins Vicinaux reliant les rues Champ Falnuée et Bodson à 6180 Courcelles.
22. Arrêt de la réserve de recrutement interne d'employés administratifs de niveau D1 et D4 au 1er/12/2011.
23. Arrêt de la réserve de recrutement interne d'ouvriers de niveau E au 1er/12/2011.
24. Arrêt de la réserve de promotion C3 et recrutement interne B1.
24.01 : Proposition de motion portant sur le faillite ou liquidation du holding communal POINT COMPLEMENTAIRE».
25. Interpellation de M. CLERSY, Conseiller communal concernant :
a) Mise en place d’un plan prioritaire de travaux suite à la réalisation du cadastre énergétique
b) Conseils de participation dans les écoles de l’entité
c) Motion clauses sociales dans les marchés publics, POINTS COMPLEMENTAIRES
d) Alarme incendie de l’école de Miaucourt, suivi de la décision intervenue lors du conseil communal du 31 octobre dernier.
26. Question orale de M. CLERSY Christophe, Conseiller communal concernant la mise en place d’indicateurs budgétaires recommandés par l’UVCW dans le cadre de l’élaboration des budgets.
27. Interpellations de M. PETRE Johan, Conseiller communal, concernant :
a) La mise au point du dernier P.V. de la CCA concernant l’ASBL « Six Périer Fun Day » ;
b) L’état d’avancement du dossier « Préaux de l’école TDA ».
28. Question orale de M. PETRE Johan, Conseiller communal, concernant la régularisation urbanistique de l’étang à la rue des Gaulx.
28.01. Question orale de M. RICHARD Xavier, Conseiller communal : « Que fait le service travaux de l’entité ? » POINT COMPLEMENTAIRE
28.02. Interpellations de Monsieur Tangre Robert, Conseiller communal concernant :
a) Sécurité rue de Gaulle et Churchill ;
b) Portelette du château de Trazegnies. POINTS COMPLEMENTAIRES
PAR LE COLLEGE :
LE SECRETAIRE COMMUNAL, LE BOURGMESTRE,
C. HENRY. A. SOEUR.
