Conseil communal du 21/12 : Ordre du jour
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 novembre 2011.
2. Information(s).
3. Rapport établi par le Collège communal au Conseil communal en vertu de l’art. L1122-23 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation – Année 2010.
4. Budget 2012 du CPAS.
5. Constitution d’un fonds de réserve du service ordinaire.
6. Budget 2012.
7. Vote d’un douzième provisoire.
8. Modification budgétaire n°1 de la F.E. Notre Dame du Rosaire.
9. Modification budgétaire n°2 de la F.E. Saint Luc.
10. Modification budgétaire n°2 de la F.E. Saint Martin de Trazegnies.
11. Règlement de la taxe sur la délivrance des documents administratifs –ajout et modification de taux.
12. Règlement de la taxe directe sur les débits de tabacs et cigares – modification
13. Règlement taxe sur l’enlèvement, le traitement, la mise en décharge des immondices et déchets – Exercice 2012-couverture du coût vérité
14. Mode de passation des marchés et fixations des conditions :
a) Achat d’un PC portable pour le Directeur des Travaux ;
b) Droit de Tirage 2012 – Travaux d’amélioration d’un tronçon de la rue Paul Pastur et d’entretien exceptionnel des rues Bayet et Wartonlieu .
15. Travaux urgents de renforcement de hourdis au hall omnisports de Trazegnies – Délibération du Collège du 7.12.2011 – Ratification.
16. Réalisation d’essais de sol rues Paul Pastur, Bayet et Wartonlieu – Délibération du Collège du 14.12.2011 – Ratification.
17. Suppression des alignements 1, 2 et 3 selon le côté de la voirie du plan général d’alignement d’un nouveau chemin destiné à relier la route provinciale de Trazegnies au Ruau, au Chemin numéro 5 dit « rue Haute ».
18. Ancienne conciergerie, rue Paul Pastur, 115 Ă 6180 Courcelles : Conclusion d'un contrat de bail.
19. Vente des terrains du Mont Del Chive : Ajout de 5 autres parcelles cadastrales Ă la vente - DĂ©cision de principe.
20. Document déchargeant les ouvriers communaux de toute responsabilité lorsqu'ils dépannent des voitures bloquées par la neige à la demande du conducteur du véhicule.
21. Enlèvement de deux potelets de sécurité Rue des Communes à 6181 Gouy-lez-Piéton RETRAIT
22. Intercommunale I.H.F. en liquidation – assemblée générale le 18 janvier 2012.
23. Approbation de la convention de location du 72, Cité Guémené Penfao, 6180 Courcelles.
24. Approbation de la convention de location du 161, Cité André Renard, 6180 Courcelles.
25. Décision de recourir à I.G.R.E.T.E.C. dans le cadre de la relation « in house » pour les services énergétiques.
26. Mise en place d’un système de carte prépayée pour les garderies du mercredi et du samedi pour l’Espace Ré-Créations.
27. Modification statut administratif – Chapitre XI Evaluation article 139.
27.01 Interpellation de M. Robert TANGRE, Conseiller communal au sujet du Centre d'Enfouissement Technique du Champ Beaumont et les nuisances ressenties par les habitants de la rue des 4 Seigneuries". » POINT COMPLEMENTAIRE.
27.02 Interpellation de M. Christophe CLERSY, Conseiller communal, concernant l’alarme incendie de l’école de Miaucourt – suivi de la décision intervenue lors du Conseil communal du 31 octobre dernier. POINT COMPLEMENTAIRE.
PAR LE COLLEGE :
LE SECRETAIRE COMMUNAL, LE BOURGMESTRE,
C. HENRY. A. SOEUR.
